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5 rue des Cauterelles 31380 Garidech
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 49217111100031
Numéro TVA Intracommunautaire : FR06492171111
Adresse e-mail : contact@alize31.fr
Le Fondateur du site internet est Arnaud Thibault
Le Responsable de la publication est Arnaud Thibault
De quelle façon contacter le Responsable de la publication : contact@alize31.fr
Le Développeur est : Arnaud Thibault
Comment entrer en contact avec le Webmaster : contact@alize31.fr
L’hébergeur du site est : OVH
SAS OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’entreprise : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
2. Introduction
Tout internaute qui utilise le site web : alizesarl.com est considéré comme usagé du site suivant.
Le site suivant alizesarl.com réuni plusieurs services, en l’état, mis à la disposition des usagers. Il est naturellement précisé que ceux-ci doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Webmaster du site alizesarl.com. Le site alizesarl.com est mis à jour régulièrement.
3. Accessibilité
Le site alizesarl.com est principalement accessible aux utilisateurs H24 7/7, sauf en cas d’interruption, prévu ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, alizesarl.com s’engage à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site web et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, alizesarl.com ne saurait être désigné pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature.
4. Propriété intellectuelle
Arnaud Thibault est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site web, tant sur la structure que sur les textes, , graphismes, icônes, bande sonore, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site internet alizesarl.com, représentation, édition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisée, est strictement interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire du site internet même partiel du site web alizesarl.com (articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle).
5. Liens hypertextes & cookies
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6. Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur alizesarl.com, le site ne collecte pas d’informations personnelles (suivant l’article 4 de la loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’utilisateur que pour la nécessité de certains services mis à disposition par le site alizesarl.com. L’usager offre les informations en pleine connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à la saisie. Il est donc résumé à l’utilisateur du site web alizesarl.com la contrainte ou non de mentionner ces données.
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